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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


  2. Les présentes conditions régissent exclusivement les ventes à distance aux particuliers et aux professionnels, par l'entreprise BLUEMANE Sellier, d'équipements pour le cavalier et le cheval, ainsi que de articles annexes tels que les sièges ergonomiques, les articles d'entretien, le matériel d'occasion, des articles de décoration en cuir, des articles de maroquinerie et petite maroquinerie. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes à l'atelier.

  4. Article 1 :Objet

  6. Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l'entreprise "BLUEMANE Sellier" et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.bluemane-sellier.com, que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
  7. L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.
  8. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières d'achat ou de vente non expressément agréées par l'entreprise BLUEMANE Sellier.
  9. L'entreprise BLUEMANE Sellier se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.
  10.  
  11. Article 2 : Caractéristiques des biens et services proposés 

  13. Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site www.bluemane-sellier.com.
  14. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
  15. Les photographies du catalogue ne sont pas contractuelles, elles sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les formes et les couleurs (cordes, cuirs, taille et forme de la quincaillerie).
  16. La longueur des produits (longes, rênes etc.) peut différer de +/-5% par rapport à la taille indiquée dans le descriptif du produit.

  18. Article 3 : Tarifs

  20. Les prix figurant sur www.bluemane-sellier.com sont indiqués en euros (€) et en exonération de TVA (art. 262 ter-I du code général des impôts).
  21. L'entreprise BLUEMANE Sellier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
  22. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison. 
  23.  
  24. Article 4 : Aire géographique

  26. La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine ou en Europe.
  27. Pour les acheteurs situés dans d’autres zones, nous contacter à : bmsellier@gmail.com.
  28.  
  29. Article 5 : Commandes

  31. L'acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :
  32. Boutique en ligne :
  33. - S'inscrire et suivre le processus de commande. 
  34. Par email - Facebook ou Instagram :
  35. - Soit passer sa commande par email : bmsellier@gmail.com avec la référence du produit souhaité ou une description détaillée du projet.
  36. - Remplir la fiche de renseignement sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
  37. - Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis et les informations demandées.
  38. - Valider le devis après l'avoir vérifié.
  39. - Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
  40. - Confirmer sa commande et son règlement.
  41. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
  42. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
  43. Une confirmation d'enregistrement de la commande sera communiquée par courrier électronique.
  44. La marchandise reste la propriété de l'entreprise BLUEMANE Sellier jusqu'au paiement intégral du prix.
  45. L'entreprise BLUEMANE Sellier décline toutes responsabilités en cas d'erreur de commande, d'erreur de mesure pour les articles confectionnés sur-mesure où les mesures ont été effectuées par le client ou une tiers personne, d'erreur de choix de modèle, de coloris, de quincaillerie.
  46. Cependant, un délai de 24H après la commande est accordé pour réaliser les changements nécessaire SAUF si la commande est déjà en cours de fabrication. Un ordre de modification - à signer et dater- sera édité. Il sera à renvoyer à l'atelier. Passé ce délais, aucunes modifications ne sera effectuées.
  47.  
  48. Article 6 : Rétractation

  50. Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour retourner le produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, qui seront à la charge de l'acheteur.
  51. L'entreprise BLUEMANE Sellier se réserve le droit de ne pas rembourser ou échanger un produit non retourné dans son état d’origine. Ainsi, les articles incomplets ou détériorés ne seront pas repris.
  52. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés. Sont donc exclus TOUS les articles fabriqués "sur-mesure", ou fortement personnalisé : gravure, plaque gravée, identification personnelle, teinte spécifique, choix hors carte coloris, boucleries hors spécification utilisées habituellement par l'entreprise BLUEMANE Sellier.
  53.  
  54. Article 7 : Modalités de paiement

  56. - Le prix est exigible dans sa totalité à la commande pour les montants de commande inférieur à 100€.
  57. - Pour les commandes supérieures ou égales à 200€, un acompte de 30% est demandé.
  58. - Pour les paiements en ligne via CB ou Paypal, la commande est dû dans la totalité.
  59. Les paiements seront effectués :
  60. - soit par virement bancaire,
  61. - soit par carte bancaire si la commande est effectuée à l'atelier via le moyen de paiement "SumUp"
  62. - soit par chèque à l'ordre de Mme SAILLY Mélanie, nous l'envoyer à l'adresse de l'entreprise BLUEMANE Sellier, 15 Rue Charles Capéran 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE. Votre commande sera alors traitée dès l'encaissement du chèque.
  63. - soit en espèce (euros €) en cas de commande depuis l'atelier situé :15 Rue Charles Capéran 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE
  64. - soit par Paypal : saillymelanie@gmail.com
  65. L'envoi de la commande ne sera réalisé qu'après encaissement complet de la somme due.

  67. Article 8 : Retard de paiement et pénalités

  69. Pénalité de retard : 3 fois le taux d'intérêt légal après date d'échéance. Escompte pour règlement anticipé: 0%
  70. Tout client professionnel payant une facture en retard doit verser une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 €. (art. L 441-9, I, alinéa 5 et D 441-5 du Code de commerce)

  72. Article 9 : Délai et livraison

  74. Les articles sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. La date limite de livraison correspond :
  75. Au délai d’expédition (15 jours maximum pour les articles en stock), auquel s'ajoute le délai de traitement et d’acheminement par le transporteur.
  76. Lorsque vous commandez plusieurs articles en même temps et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande est basée sur la date la plus éloignée. L'entreprise BLUEMANE Sellier se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui a pu vous être indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés (SAUF Produits fortement personnalisés et/ou sur-mesure). Dans ce cas, si vous avez reçu l'article, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du (ou des) article(s) et aux frais aller, à réception du (ou des) article(s) par nos soins, complet et dans son état d’origine. Nous vous invitons également à contacter le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème. En cas de paiement par carte bancaire et de livraisons fractionnées, seul le montant des articles expédiés est débité.
  77. En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée à réception du chèque et après encaissement de celui ci par nos soins.
  78. L'annulation n'est pas possible pour les biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés. Sont donc exclus TOUS les articles fabriqués "sur-mesure", ou fortement personnalisé (gravure, plaque gravée, identification personnelle, teinte spécifique, choix hors carte coloris, boucleries hors spécification utilisées habituellement par l'entreprise BLUEMANE Sellier.
  79. Pour les articles non disponible en stock et réalisés sur-mesure ou fortement personnalisés, un délai variable de 4 à 12 semaines de fabrication est à prévoir, auquel s'ajoute le délai de traitement et d'acheminement par le transporteur.
  80.  
  81. L'envoi n'est effectué qu'après paiement complet de la somme due.
  82. L'entreprise BLUEMANE Sellier décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, d'erreur d'adresse de livraison par le service postal, le transporteur ou service de livraison (colissimo, DPD, DHL, TNT, Laposte, Chronopost, Mondial Relais...) mais aussi les dommages sur le colis causé par le transporteur, le service de livraison / postal mentionné précédemment.

  84. Article 10 : Garantie

  86. Tous les produits de l'entreprise BLUEMANE Sellier sont garantis 1 an à compter de la réception du produit par l'acheteur. Cette garantie permet le remplacement ou la réparation d'un produit défectueux (ex : mousqueton), à l'exception de ceux résultant de son usure normale ou occasionnée par une utilisation inappropriée.
  87.  
  88. Article 11 : Responsabilité

  90. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultat de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
  91. L'entreprise BLUEMANE Sellier ne pourra être tenue responsable d'accident, d'incident survenu lors de l'utilisation de ces produits pour le cavalier ou le cheval, y compris dans le cadre d'une utilisation normale des produits.
  92.  
  93. Article 12 : Cas fortuit et force majeur

  95. L’inondation, l’incendie, les grèves, les accidents de toutes sortes et tous faits de la nature survenant dans notre atelier ainsi que l’impossibilité de recevoir nos matières premières ou d’effectuer nos expéditions par suite de difficulté de transport sont considérés comme cas de force majeure et nous décharge de toute obligation de livrer.
  96. Les conditions sanitaires comme la maladie entrainant l'impossibilité d'effectuer les commandes et les expéditions sont considérés comme cas de force majeure et nous décharge de toute obligation de livrer.
  97.  
  98. Article 13 : Propriété intellectuelle

  100. Tous les éléments du site www.bluemane-sellier.com sont et restent la propriété intellectuelle de l'entreprise BLUEMANE Sellier EI. Toute reproduction des produits présents sur le site est formellement interdite.
  101. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
  102. Il est strictement interdis de demander une reproduction / copie à un autre artisan des produits proposés par la sellerie sous peine de poursuite.
  103.  
  104. Article 14 : Règlement des litiges

  106. Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française;
  107. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Montauban, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

  109. Article 15 – Obligation d’emploi des travailleurs handicapés

  111. Bluemane Sellier est dirigée par une entrepreneuse indépendante reconnue travailleuse handicapée (RQTH). Les contrats de prestation ou de fourniture conclus avec Bluemane Sellier peuvent être pris en compte par les clients professionnels dans le cadre de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (article L.5212-6 du Code du travail). Une attestation de reconnaissance RQTH pourra être fournie sur demande, pour justifier la conformité du dispositif.

  112. Article 16 : Qualité - Bitfitting - Séances d'ergonomies

  114. Bluemane Sellier s’efforce d’effectuer les consultations avec le plus grand soin et professionnalisme. Cependant, nous ne pouvons garantir le résultat de nos prestations et nous assumons un simple engagement de moyens. Si nous estimons que le problème pour lequel vous avez fait appel à Bluemane Sellier ne peut pas être résolu par nous et peut avoir une autre cause, nous vous orienterons, si possible, vers d’autres professionnels au sein de notre réseau.
  115. Nous ne serons pas responsables des dommages, blessures ou pertes causés aux biens du client (y compris le cheval qui fait l’objet de la consultation et l’équipement du client) ou au client lui-même à la suite de l’utilisation de nos services, sauf en cas d’intention ou de négligence grave de notre part.
  116. Bluemane Sellier attache la plus grande importance au bien-être des chevaux. Il est de la responsabilité du client de s’assurer que son cheval est suffisamment en forme pour la consultation prévue. Nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences d’un mauvais état de santé ou d’un mauvais état du cheval et/ou de l’inadéquation du lieu et/ou des conditions dans lesquelles se déroule la consultation.
  117. Bluemane Sellier se réserve le droit de décider de ne pas effectuer une consultation à tout moment si nous estimons que le cheval n’est pas apte à la consultation ou que le lieu et/ou les circonstances ne permettent pas que la consultation se déroule en toute sécurité et selon les règles de l’art. Dans ce cas, les frais de consultation et les frais de déplacement seront facturés en totalité.
  118. En ce qui concerne les stages et la formation professionnelle, Bluemane Sellier essaie de garantir une bonne organisation mais il peut toujours y avoir des changements dus aux circonstances (maladies, météo,….). Il peut donc être nécessaire d’adapter la planification. Nous essayons toujours de trouver la meilleure solution.

  119. Bitfitting – Limites de responsabilité et évolution du matériel
    Les prestations de bitfitting proposées par Bluemane Sellier reposent sur une analyse globale du harnachement, incluant notamment le choix et l’ajustement combinés du mors et du bridon.

    Indissociabilité du mors et du bridon

    Les sensations, réactions et améliorations observées lors d’une séance de bitfitting sont le résultat d’un ensemble cohérent mors + bridon, ajusté spécifiquement pour un cheval, un cavalier et un contexte donnés.

    En conséquence :

    La sellerie ne peut garantir les mêmes sensations, effets ou résultats si le mors ou le bridon est utilisé indépendamment de l’autre.
    Toute modification, substitution ou utilisation séparée de l’un des éléments engage l’entière responsabilité du client.


    Évolution du couple cavalier–cheval

    Le client reconnaît que :
    Le cheval est un être vivant dont la morphologie, la locomotion, le comportement et les capacités physiques peuvent évoluer dans le temps.

    Le cavalier peut également évoluer dans sa pratique, sa technique ou ses objectifs sportifs.

    De ce fait :
    Un équipement adapté à un instant donné peut ne plus convenir ultérieurement en raison d'une évolution du couple et de problème de santé du cheval.
    Bluemane Sellier ne saurait être tenue responsable si le matériel précédemment ajusté ne correspond plus aux besoins futurs du couple cavalier–cheval.


    Portée de la prestation

    La prestation de bitfitting constitue un conseil personnalisé, basé sur les éléments observés le jour de la séance, dans un contexte précis (cheval, cavalier, discipline, état physique du moment).

    Elle ne constitue en aucun cas une garantie de résultats permanents, ni une obligation de performance sportive ou comportementale.

    Recommandation

    Bluemane Sellier recommande des réévaluations régulières du matériel, notamment en cas de changement de discipline, de niveau, d’état physique du cheval ou du cavalier.

MENTIONS LÉGALES


BLUEMANE Sellier EIRL

Mélanie PIERRET SAILLY

Atelier situé : 15 Rue Charles Capéran 82370 LABASTIDE SAINT PIERRE

FRANCE

SIRET : 848 835 427 00032

RESPECT DE LA VIE PRIVÉE ET DES DONNÉES PERSONNELLES :

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

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UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES :

Les données que vous nous avez communiquées pendant votre visite du site font l’objet d’un traitement informatique. Elles sont utilisées pour le traitement des services proposés par le site internet.

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. 

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire par email : bmsellier@gmail.com, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. 

Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

En fonction de vos choix émis lors de la création de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant grâce au lien contenu au bas de notre newsletter.

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PHOTOGRAPHIES / CRÉDITS PHOTOS :

- Mélanie PIERRET SAILLY
- Mélanie Pouil Photographie
- Léa Escoubre "Léa E.Photographies"
- Sara Photographie

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